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Théorie et pratique
d'une révolution constitutionnelle :
le cas israélien
Vendredi 6 décembre 2013
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Centre Malher
Amphithéâtre Georges Dupuis
9, rue Malher 75004 Paris
Demi-journée d'études
organisée par Claude Klein
Entre 1992 et 1995, Israël a connu une révolution constitutionnelle qui a transformé le système juridique du pays. Celle-ci s'est opérée presque à l'insu des acteurs politiques et si sa légitimité reste contestée, ses effets sont bien présents. Cette révolution sera présentée par son principal protagoniste, le juge Aharon Barak et analysée par les professeurs israéliens David Kretzmer et Claude Klein. Une discussion sur la notion même de révolution constitutionnelle sera proposée par le professeur Otto Pfersmann.
Cette rencontre se tient dans le cadre du programme de recherche ANR « Néo ou rétroconstitutionnalismes. Lectures et relectures des mutations de la démocratie constitutionnelle, 1990-2010 » (UMR Centre de théorie et analyse du droit), que conduit, sous la direction du professeur Olivier Cayla, une équipe de constitutionnalistes, politistes, historiens et théoriciens du droit, en vue d’observer et analyser théoriquement les multiples – et disparates – facettes du considérable essor de la démocratie constitutionnelle dans l’ensemble du monde, à la charnière des XXe et XXIe siècles.
8h30 Accueil
Première session
Sous la présidence de Michel Troper,
professeur émérite à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense
9h00 « Ouverture »
Olivier Cayla, directeur d'études à l'EHESS, coordinateur du programme ANR Néo ou rétro-constitutionnalismes
9h15 « A la découverte du droit israélien »
Claude Klein, professeur émérite à la faculté de droit de l'Université hébraïque de Jérusalem, ancien doyen de la faculté de droit de l'Université hébraïque de Jérusalem
10h00 Discussion
10h15 « The Concept of the Constitutional Revolution in Israël »
Aharon Barak, professeur émérite à la faculté de droit de l'Université hébraïque de Jérusalem, ancien président de la Cour suprême d’Israël
11h00 Discussion
11h15 Pause
Deuxième session
Sous la présidence de Charles Leben,
professeur émérite à l'Université Panthéon-Assas (Paris II)
11h30 « A Critical Approach »
David Kretzmer, professeur émérite à la faculté de droit de l'Université hébraïque de Jérusalem, ancien membre du Comité des Droits de l’Homme de l'ONU
12h15 Discussion
12h30 « Révolutions constitutionnelles, analyses doctrinales et justifications jurisprudentielles »
Otto Pfersmann, professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Directeur du Centre de droit public comparé (UMR 8103 de Droit Comparé de Paris)
13h15 Discussion
13h30 Fin des travaux
Contact : Mesmin Saint-Hubert,
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